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Changement climatique : le retour du Docteur Folamour
Publié dans le New Scientist au début de l'été, l'article du Professeur Clive Hamilton titré « An evil atmosphere is forming around geoengineering » (Une atmosphère maléfique se forme autour de la géo-ingénierie), fait froid dans le dos. L'universitaire, réputé pour son implication contre le réchauffement climatique, y traite des techniques envisagées par certains scientifiques pour contrer le réchauffement planétaire de manière artificielle.
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Combien ça coûte, quelle surface, combien ça produit, combien ça rapporte, qu'est-ce qu'un kilowatt crête, est-ce possible chez moi ?
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Guide du crédit d'impôt pour travaux d'isolation et économies d'énergie |
| Écrit par Alexandra Lianes Le 14 décembre 2010 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Le crédit d'impôt pour qui ? - Quelles dépenses - Montant du crédit d'impôt - Equipements éligibles - Logements concernés - Sur quel montant porte le crédit d'impôt - Le plafond de dépenses - Documents à fournir - Conclusions & avertissements - Textes de référence Le crédit d'impôt pour qui ?Que vous soyez propriétaire ou locataire vous pouvez bénéficier du crédit d'impôt pour les installations effectuées dans votre résidence principale en faveur du développement durable. Si vous n'êtes pas imposable, vous avez quand même droit au crédit d'impôt. Le Trésor Public vous fait alors un chèque du montant du crédit d'impôt auquel vous avez droit.Quelles dépenses sont concernées ?
Les équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable :
Nouveautés 2010. Vous pouvez vous reporter à cet article pour les changement 2010. Notez que le crédit d''impôts pour une installation solaire photovoltaïque est passé de 50% à 25% après le 28 septembre 2010. Le montant du crédit d'impôt selon le type d'équipement (revenus de 2010)
Equipements éligibles au crédit d’impôtPour pouvoir bénéficier du crédit d’impôt, les équipements, matériaux et appareils doivent répondre à des exigences de performances, c'est-à-dire correspondre à des normes minimales précisées dans les textes réglementaires recensées dans ce tableau réalisé par l'ONG Prioriterre.
Document Prioriterre, centre d’Information et de conseil sur les consommations d’énergie, d’eau et plus largement des ressources naturelles. (Accès au dossier complet de Prioriterre dans le centre de ressources : gratuit sur inscription). Voir notre article et textes de loi : "Récupération d'eau de pluie : équipements éligibles au crédit d'impôt " Quels types de logements sont concernés ?Le crédit d'impôt est valable uniquement pour les résidences principales que vous soyez locataire ou propriétaire. Les équipements et matériaux doivent être intégrés :- dans un logement achevé depuis plus de 2 ans pour les dépenses de chaudières à basse température, de chaudières à condensation, de matériaux d'isolation thermique et d'appareils de régulation de chauffage - dans un logement neuf ou ancien pour les dépenses d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable, les pompes à chaleur, les équipements de raccordement à un réseau de chaleur et les équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales Sur quel montant ?Le crédit d’impôt s’applique au prix des équipements, hors main d’œuvre, qui figurent sur la facture de l’entreprise ayant réalisé les travaux. La facture doit comporter les caractéristiques requises dans l'arrêté du 13 novembre 2007 pour être valide auprès des services fiscaux (voir plus loin). Le crédit d’impôt s’applique au prix d’achat du matériel tel qu’il figure sur la facture délivrée par l’entreprise ayant effectué les travaux : il concerne le montant TTC du matériel, et ce, quel que soit le montant de la TVA appliquée. La pose est exclue de la base du crédit d’impôt, sauf dans le cas de l’isolation thermique des parois opaques et calorifugeage des canalisations de chauffage ou eau chaude. En cas d'aide supplémentaire pour l'acquisition des équipements (conseil régional, département, conseil général, ANAH), le calcul porte sur les dépenses d'acquisition, déductions faites des aides publiques. Le plafond des dépenses
Le crédit d'impôt s'applique dans la limite d'un plafond pluriannuel pour l'ensemble des dépenses. Documents à fournir
Le contribuable doit remplir une ligne sur sa déclaration d'impôt et joindre une copie de la facture de l'entreprise ayant fourni les équipements et réalisé les travaux. Cette facture doit contenir : l’adresse de réalisation des travaux, leur nature, la désignation et le montant et le cas échéant : les caractéristiques et les critères de performances exigés (voir la liste des caractéristiques des équipements, matériaux et appareils éligibles au crédit d’impôt). Conclusions
Le crédit d'impôt pour les équipements ou le matériel en faveur du développement durable est soumis à des règles strictes. Ils doivent correspondre aux caractéristiques techniques définies par l'arrêté du 13 novembre 2007, reprises dans le document du ministère de l'économie et des finances (lien ci-dessous). Textes de référence- Centre des impôts- Ministère de l’Economie, des Finances et de l’Industrie (MINEFI)
- Arrêté ministériel du 13 novembre 2007 Commentaires (53)
Crédit d'impôts rénovation terrasse
Par Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir , 02 décembre, 2012
Taux pour les travaux en 2012
Par PierreG, 09 août, 2011
Bonjour;
Je suis en train d'acheter une maison dont je prendrais posession en novembre 2011. Je prévois de faire des travaux pouvant me faire bénéficier du credit d'impots (isolation mur exterieur, fenetre double vitrage). Cependant arriver faire faire les traavux avant le 31/12/2011 me semble impossible, ce qui revient à les faire en 2012. Les taux de 2012 seront ils les mêmes qu'en 2011 ou faut il encore s'attendre encore à une baisse pour 2012 ? Merci par avance de votre aide.
éligibilité crédit d'impôt ?
Par David73, 21 juin, 2011
Bonjour,
nos combles sont déja isolées par 10 cm de polystyrène posé en sarking, soit R = 2,7. Nous voudrions faire intervenir un artisan pour rajouter 10 cm de fibre de bois et laine de chanvre + placo, soit R=2,7 à nouveau. Est-ce que le fait de passer de R=2,7 à R=5,4 rend ces travaux éligibles au crédit d'impôt ? De plus, est-il nécessaire de distinguer la pose du plafond en placo (qui n'est pas un isolant) de la pose de l'isolant à proprement dit pour la demande de crédit d'impôt (si éligible) ? Merci d'avance pour votre réponse...
re:Facture détaillé travaux de comble
Par yves, 13 juin, 2011
Le crédit d'impôt sur les travaux d'isolations des parois opaques concernent aussi la main d'oeuvre. Donc vous pouvez envoyer la facture comme ça et tout déclarer.
Facture détaillé travaux de comble
Par Seb, 12 juin, 2011
Bonjour,
J'ai fais aménagé mes combles en septembre , les tx sont finis et payés mais sur ma facture je n'ai pas le détails de la M.O et des materiaux. J'ai une facture globale de chaque atelier (fenetre . isolation et placo .elec. escalier....) Je lui est demandé une facture détaillé par téléphone ;il m'a dis ok. mais comment je fais si je ne l'ai pas au 23 juin pour ma déclaration dois-je rentrer la somme que j'ai su ma facture actuel. Merci des réponses. Seb
Document necessaires pour le C. I. lors de changement de fenetres
Par Paul O., 01 juin, 2011
Je prévois changer mes fenêtres. J'ai bien pris connaissance des caractéristiques techniques ainsi que des conditions nécessaires éligibles.
Mais lors de ma déclaration, lorsque je vais joindre la facture détaillée de travaux, QUELS sont précisément les autres documents nécessaires ? Je pose cette question car beaucoup des bruits circulent à ce sujet... Grand merci pour votre aide.
Crédit d'impôts, c'est la facture qui compte
Par yves, 01 mars, 2011
Sevérine, Géraldine, c'est la date de facture qui compte...
La rédaction.
devis-acompte 2010 / travaux réalisés 2011
Par Séverine, 01 mars, 2011
Bonjour,
Je me pose la même question que Géraldine (le devis et le versement de l'acompte en 2010 permettent-ils de déclarer sur 2010 alors que les travaux sont réalisés en 2011?). Je vous remercie de votre réponse Cordialement
demande de remboursement du crédit d'impot
Par sandra, 23 février, 2011
J'ai rempli dans la case destinée à cet effet le montant TTC du matériel posé, une chaudière. Avec facture jointe aux impots j'ai donc noté un montant de 8000 € en 2009. Ces derniers me réclame le remboursement du crédit d'impot de 40% auquel j'avais droit car je ne devais pas inscrire le montant total mais seulement les 40% !! Est ce normal de me priver de ce crédit alors qu'il est indiqué nulle part la marche à suivre ?
Erreur de déclaration
Par yves, 06 février, 2011
Non vous ne pouvez pas rectifier sur la déclaration de cette année. Ecrivez à votre centre des impôts pour expliquer clairement avec les pièces nécessaires que vous vous êtes trompés. On ne va pas vous manger.
travaux d'icolation
Par audrey, 06 février, 2011
bonjour , suite à une erreur de déclaration sur l'année 2008 pour un crédit d'impots sur l'isolation est 'il possible de faire un correctifs sur l'année 2009 pour répercuter l'erreur de 2008
De plus lors de cette déclaration d'impôts 2008 j'ai joint mes factures éditer en 2008. Qui fait foi l'édition de la facture ou l'encaissement du chèque ?? et ou puis je trouver les preuves sur quel textes selon la réponse je vous remercie pour vos réponses
Réponse à Sophie
Par yves, 27 janvier, 2011
À mon avis oui. Faites bien la facture à Mr et Mme. Et faites bien vos calculs... Je ne suis pas sûr que vous n'ayez pas meilleur compte de garder votre crédit d'impôt, qui est plafonné, pour d'autres travaux, et de profiter d'isoler à moindre coût par le travail du dimanche..
Travaux d'isolation
Par Sophie, 27 janvier, 2011
Nous voulons entreprendre des travaux d'isolation de combles, mon mari ayant son entreprise d'isolation, est ce qu'il a le droit d'effectuer ces travaux avec facture bien sûr pour que nous puissions prétendre au crédit d'impot. Merci
ECO PTZ 2010 ET CREDIT IMPOTS
Par YOYO, 16 janvier, 2011
Bonjour,
Ma situation ressemble à celle d'acacheur mais avec un eco PTZ et les dates suivantes: - Acquisition maison ( de 1956) en janvier 2010 - Eco PTZ Offre émise en décembre 2010 - Devis daté de décembre 2010 mais les travaux relatifs à l'isolation performante de la toiture et isolation des murs donnant sur l'extérieur seront effectués en 2011 Soit avant la fin de la 2ème année d'acquisition Or vous indiquez que le crédit d'impots de 40 % est supprimé en 2011 -Mon droit à crédit d'impôt sera -t- il possible? Et à quel taux 25 ou 40% Bien que ce soit la date de la facture qui fasse foi, dans le cas de l'eco PTZ il est précisé que c'est la date des offres du PTZ qui soit prise en compte !! Merci beaucoup pour votre aide. A bientôt!!
Isolation des murs intérieurs
Par Christelle, 19 décembre, 2010
bonjour,
j'ai fait isoler en 2010 les murs intérieurs de ma maison (parois opaques - chanvre et plaques de placo) avec le coefficient R = 2,8 m².K/W. Suis-je éligile au crédit d'impôts sur ma déclaration de revenus 2010 ? et si oui, à quel taux : 25 ou 40 % ? avec ou sans la main d'oeuvre ? en vous remerciant
crédit d'impots
Par coline, 10 décembre, 2010
je viens de faire 2 travaux différents qui ouvrent droit à crédit d'impot est-ce que je peux en faire passer un sur les impots de 2011 revenus 2010 et l'autre impots 2012 revenu 2011
Crédit d'impôt : ce qui fait foi
Par yves, 01 décembre, 2010
Bien sûr c'est la facture qui fait foi, sinon ce serait un peu simple..
DEVIS + ACOMPTE DEC 2010 SUFFISENT ILS POUR CREDIT IMPOT 2011
Par Géraldine, 30 novembre, 2010
Est-ce que la signature du devis + le versement d'un accompte avant 2010 suffiront pour avoir le droit à un credit d'impot pour du double vitrage?,
Ou est-ce la date de la facture finale qui fait foi? Merci
maison bbc
Par corinne, 26 novembre, 2010
bonjour nous constuisons notre maison mais elle va debuter a partir de janvier 2010 ! pour beneficier du credit d'impot sur les interets d'emprunt que faut il ? est ce que la construction doit avoir debuter avant le 31/12/2010 est ce que l'acceptation de l'emprunt fait fois ????
mrci
Re: Plafond du crédit d'impôts
Par yves, 06 novembre, 2010
C'est le plafond des dépenses... il faut donc faire appliquer le crédit d'impôts, si on a le choix, sur les opérations qui offrent le pourcentage de crédit le plus élevé.
Plafond du crédit d’impôt
Par FrançoisG, 05 novembre, 2010
Le plafond indiqué de 16000 pour un couple concerne-t-il le montant des dépense ou le montant du crédit d’impôt?
Merci d'avance pour votre réponse
credit d impot
Par suzette, 21 octobre, 2010
bonjour je vais de faire poser la pompe a chaleur et fenetre en pvc j ai acheter cela fera un an en janvier prochain puis je avoir droit au credit d impot je precise que je suis a la retraite non imposable merci de me repondre
Crédit d'impôt et 2 résidence principale (déménagement)
Par S.GUERIN, 08 septembre, 2010
Bonjour,
J'ai bcp de mal à obtenir réponse que ce soit aurprès des impôts directement ou ailleurs... à chaque un son de cloche différent ! Voici ma question : Mon concubin et moi-même avons rénové en 2007 notre 1ère résidence principale en Bretagne, ce qui nous a donné droit à un crédit d'impôt (fenêtre, isolation). En 2010, pour raison pro, nous sommes contraints de déménager en Pays de Loire et de vendre la maison. Nous en rachetons une dans ce nouveau département, et prévoyons de nouveaux travaux ouvrants droit à crédit d'impôt. Mais, est-ce qu'on repart à zéro puisqu'il s'agit d'une nouvelle maison, ou bien le crédit d'impôt dont nous avons bénéficier il y a 3 ans est à déduire du plafond maxi ??? Merci de votre aide
...
Par arnaud, 26 août, 2010
crédit d'impôts dans le cas de concubins co-propriétaires d'une habitation. ( imposition séparée mais même adresse ) Est-ce possible que les 2 concubinS perçoivent le crédit d'impôt?
crédit d'impôt/plafond des dépenses
Par babou, 10 août, 2010
Concernant le plafond des dépenses vous notez que
"Le taux du crédit d'impôt, égal à 15 %, 25 % ou 50 % du montant des dépenses s'applique dans la limite d'un plafond pluriannuel pour l'ensemble des dépenses." cela inclut-il les crédits d'impôts pour garde d'enfants et sur les intérêts d'emprunt acquisition du domicile principal après le 6 mai 2007??? ou cela ne concerne que les crédits d'impôts relatifs aux travaux? Très cordialement
j'ai beneficie d'un credit d'impot il y a 2 ans je souhaite revendre?
Par chris28700, 28 juillet, 2010
bjr je voudrai savoir si il y a un delai a respecter car je souhaiterai revendre ma maison alors que j'ai beneficie d'un credit d'impot il y a 2 ans ai je le droit merci pour votre reponse
demande de revenus
Par kiki du charme, 13 juillet, 2010
Le syndic de l'immeuble où ma ma mère est "LOCATAIRE" lui demande le montant de ses revenus car parait-il le 'PROPRIETAIRE" qui envisage de faire isoler son appartement, toucherait une subvention + ou - importante en fonction des revenus de ma mère. Qui peut me renseigner sur cette loi?
d'avance merci.
Eco prêt à taux zéro (PTZ)
Par Papounet, 25 mai, 2010
Bonsoir,
Pourriez-vous me dire à quoi correspond cette formule et comment la calculer - R additionnelle =….….….≥ 5 (m².K)/W -
2 credits d'impots?
Par alex, 05 mai, 2010
bonjour je souhaiterais des info sur mon cas, ma mère veut faire installer des panneaux voltaique,nous habitons sous le meme toit,et elle voudrait que je fasse avec elle pour bénéficier d'un plus grand crédit d'impot, genre a elle seule elle a droit à 4000 et avec moi ça ferais 8000... ma question est,comme je vais construire cette année avec mon conjoint, si je peux aussi faire un 2eme credit d'impot sur notre maison ou si ç'est bloqué pour 5 ans avant que je puisse en bénéficier à nouveau ?
crédit d'impôts...
Par Bernard, 02 mai, 2010
Bonjour à toutes et tous
Très beau site que je viens de découvrir, Bravo... une précision cependant le crédit d'impôt est de 25 % depuis le 1° janvier 2010 pour ce qui concerne l'ITE comprenez l'isolation par l'extérieur. Dommage... Au revoir Bernard Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
calcul à l'appui
Par Pasdupe, 15 avril, 2010
Si mon deuxième commentaire avait été publié, vous n'auriez même pas eu besoin de poster celui-ci.Bref...
Le calcul, il est fait depuis longtemps :22000-8000=14000. Au bout de 7 ans, vous n'avez gagné que ce que vous avez dépensé,si vous avez de la chance.Pendant ce temps, un bon placement aurait rapporté et la mise existerait encore. Ce qui est GARANTI, c'est PRIX D'ACHAT, pas vos 2500 euros par an  Avec les années,un panneau solaire ternit et chute exponentiellement en rendement.Pendant ce temps, votre placement tend vers 0 %, le mien continue de rapporter  .Votre Onduleur devra être changé, et si vous échappez au vandalisme ou aux intempéries, quand votre panneau ira à la casse (la nature adore le silicium, très écolo....), vous pourrez recommencer une deuxième fois Non je ne suis pas marchand de gaz, même pas consommateur...car je suis à l'électricité nucléaire, comme 90 % de Français, je ne vois pas le rapport avec le CO2 dont on parle.
Réponse à Pasdupe : mais non l'écologie est un investissement
Par Greenmyst, 15 avril, 2010
Sur les panneaux solaires apparemment vous n'avez pas fait le calcul. 1500 heures par 3kWc multiplié par 58cts donne 2610 euros. le rachat est garanti sur 20 ans. GA-RAN-TI il n'existe rien de pareil au monde ! L'installation coûte de l'ordre de 22 000 euros TTC. le crédit d'impôts est plafonné, donc ça change rien que la main d'oeuvre soit comprise ou pas. Des 22 000 vous enlevez 8000 euros (pour un couple) et parfois plus selon les aides régionales... Pour le reste, libre à vous de dénigrer, mais si vous connaissez une meilleure affaire, faites moi signe... Ah si il y en a une autre : habiter une maison passive qui coûte 10% plus chère à construire et qui consomme 15 fois moins d'énergie. L'écologie n'est pas un coût mais un investissement... Je parie que vous êtes marchand de gaz ou de fioul...
panneaux solaires non rentables 1/2
Par pasdupe, 15 avril, 2010
Après un rapide calcul, tout ceci n'est absolument pas rentable.
C'est très bien d'être écolo, mais le consommateur doit savoir que l'écologie ne rapporte pas d'argent : elle a un coût !!! et oui ! Faites un calcul : vous investissez une somme X dans des panneaux solaires, ok.Vous bénéficiez d'un crédit d'impôt de 50 % (super) UNIQUEMENT sur l'installation, et pas la main d'oeuvre, déjà, çà change la donne... , bon vous avez de la chance,il fait beau, vous vendez un peu de courant à EDF, chouette ! Attention, pas plus de 1500 heures/an soit environ seulement 5h/jour sur un an, après c'est racheté pour rien, çà aussi faut le savoir ! Ensuite, sachez que votre onduleur "claque" en moyenne au bout de 7 ans, c'est con ! Si c'est du made in China, divisez par 3.. Quand aux panneaux, ils ne valent plus rien au bout de 15 ans et personne ne vous les achètera ! Ensuite, la grêle, la foudre, le vol, j'en passe 
calcul credit d'impot
Par Roger, 26 mars, 2010
Bonjour;
En 2009 j'ai remplace les menuiseries bois par du PVC qui me donnent droit a un credit de 3000 € En 2010 j'envisage de remplacer la chaudiere gaz par une PAC credit a 25 % 1) le calcul se fait il sur l'achat de la PAC + pose jusqu'a concurrence de 16000- 3000 soit 13000 2) se fait il sur 16000 3) se fait il sur 16000 - 3000 soit 13000 Merci de votre reponse
isolation exteriure
Par charles, 15 février, 2010
comment peut-on faire confiance à un gouvernement qui change les regles du jeu quand bon lui semble
Il étai prévu une réduction de 40% pour toute isolation extérieure effectuée avant fin 2012 ( construction avant 1977 et achat depuis moins de 2 ans) Du jour au lendemain ce taux passe à 25%!! Nous avons acheté en 2009, aucun artisan ne pouvait démarrer les travaux avant 2010. résultat: trois semaines de travail en moins pour deux ouvriers et un peu plud de co2 dans l'atmosphère car je ne m'engage pas dans de tels travaux ( plus de 20000€  , peut-être que demain on ramènera le taux de crédit à 5%!!
probleme pour obtenir une attestation correcte par l'entreprise
Par Vanessa, 07 février, 2010
Bonjour,
j'ai fait effectuer des travaux d'isolation en 2009, l'entrepreneur m'avait promis de me faire une attestation pour le crédit d'impôt car sur la facture il englobe pose et fourniture. J'ai mis 6 mois à obtenir une attestation de sa part aprés plusieurs relances sur son répondeur, car aprés avoir payé les travaux il est vite devenu impossible d'avoir cette personne au téléphone!!! Il m'a envoyé récemment un vrai torchon écrit à la main, où il manque la moitié des prestation. Pour plus de 10 000 euros de travaux il me compte seulement 600 euros de fourniture!! Quelqu'un a-t-il été dans la même situation que moi et pouvez vous me dire si je peux m'adresser à une association de consommateur ou directement aux impôts pour savoir comment agir?
fenetre eligible au credit d'impots
Par guy aluminier technal, 14 janvier, 2010
bonjour a tous.
en tant que professionnel je fournit un certificat ecrit a mes clients avec les performances thermique de mes menuiseries ainsi pas de problème pour mes clients. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
economies d'energie et résidence principale
Par daniel, 02 janvier, 2010
Bonjour
Je possède une résidence secondaire ,que je veux d'ici 2 ans utiliser comme résidence principale.Auparavant, je souhaite réaliser un certain nombres de travaux (isolation,remplacement des ouvertures etc..) Pourrais je bénéficier des crédits d'impots si les travaux sont entrepris avant que cette résidence soit réellement ma résidence principale? Merci pour votre réponse
credit 40% oui ou non
Par MANU, 09 décembre, 2009
je viens d'acquerir en mars de cette annee une maison par donation
moi et ma compagne nous voulons la renover de combien sera le credit d'impot sur nos differents travaux il faut savoir aussi que cette maison a ete acheve bien avant 1977 merci d'avance
Double vitrage
Par Djenck, 01 décembre, 2009
Je voudrais savoir quel sont les nouvelles normes concernant la matière du profile de séparation placé a l'intérieur,en périphérique et entre les deux vitres, doit-il etre en aluminium ou autrement?
Merci pour votre réponse
crédits d'impôs pour des concubins
Par Andrew, 24 novembre, 2009
Bonjour,
comment est géré le crédit d'impôts dans le cas de concubins co-propriétaires d'une habitation. ( imposition séparée mais même adresse )
plafond de dépenses
Par Andrew, 24 novembre, 2009
les exemples cités pour la reconstitution des droits à credits d'impôts supposent tous que le plafond de dépenses est atteint. Mais si il n'est pas atteint, retrouve-t-on ses droits au bout de 5 ans. pouvez-vous donner des exemples avec des dépenses successives. ( par ex : poële à bois en 2005 : dépense 3000€, chauffe eau solaire en 2008: dépense 4000€ , panneaux photovoltaïques en 2010 : depense 25000€ ).
merci d'avance.
RE: crédit d'impôt réfusé
Par Pascal C, 20 novembre, 2009
Salut
j'ai essayé la CAPEB et le SNIS, pour les 2 c'est a été la même réponse : "on ne renseigne pas les particuliers, faut pas nous appeler " je tente le médiateur de la république.
crédit d'impôt de 40%
Par ACACHEUR, 20 novembre, 2009
Bonjour,
Je souhaiterais savoir si j'ai encore le droit au credit d'impot de 40% en sachant que j'ai acheté ma maison en septembre 2007 ,qu'elle a été fabriqué avant 1977 , et que je compte faire faire des travaux d'isolation thermique par l'exterieur. Sauf que les travaux ne seront pas finis (voir pas commencés)avant le 31/12/09. Est-ce que la signature du devis + le versement d'un accompte avant 2010 suffiront pour avoir le droit à ce credit d'impot? Ou est-ce la date de la facture finale qui fait foi?
RE: crédit d'impôt réfusé
Par yves, 18 novembre, 2009
Effectivement ce refus ne nous paraît pas fondé. Nous vous conseillons
1)De faire part de votre affaire au SNI http://www.snisolation.fr/ également peut être la Capeb qui est très active http://www.capeb.fr 2) De saisir le médiateur des Impôts http://www.minefe.gouv.fr/dire...uliers.php Nous vous conseillons également, directement ou indirectement, de demander conseil aux services des Impôts d'une autre région... 3) Tenez nous au courant, votre cas mérite d'être porté à la connaissance de tous.
credit d'impot refusé
Par Pascal C, 17 novembre, 2009
bonjour
je rénove ma maison, j'ai fait refaire le toit qui était en très mauvais état. j'en profite pour l'isoler. le crédit d'impôt sur l'isolation m'a été refusé avec l'argument que : comme le toit était neuf, le crédit d'impôt ne s'appliquait plus. j'ai retourné les textes dans tous les sens et je ne retrouve pas d'info sur ce point. j'ai l'impression que c'est une interprétation des textes " toute personnel" de mon contrôleur des impôts. (toiture de moins de 2 ans = maison de moins de 2ans ). pouvez-vous me donner des informations sur ce point ou m'indiquer a qui je peux m'adresser pour avoir des éléments sur ce sujet ? cordialement Pascal C.
Normes fenêtres PVC - site internet des impôts
Par Vince, 26 octobre, 2009
Bonsoir,
un fabricant de fenêtre m'indique qu'à ce jour aucune fenêtre en vitrage 4.16.4 (a priori la norme très couramment utilisée par les fabricants)en PVC n'est en termes de critères de performances elligibles aux économies d'impôts. Sauf qu'ils baratinent beaucoup, une fois qu'ils les ont posé chez vous ils font signer une décharge et si vous n'obtenez pas l'économie d'impôts prévue, vous ne pouvez plus vous retourner vers le vendeur sauf procès etc.. délai très long. Il existerait un site internet du Trésor public ou autre qui permettrait de vérifier à l'avance ce problème en saisissant le code correspondant aux critères de performances avancés par le fabricant. Je ne trouve pas ce site, en avez vous connaissance ? Merci
Travaux commencés ou finis avant le 31/12 ???
Par ACACHEUR, 17 octobre, 2009
Bonjour,
Je souhaiterais savoir si j'ai encore le droit au credit d'impot de 40% en sachant que j'ai acheté ma maison en septembre 2007 ,qu'elle a été fabriqué avant 1977 , et que je compte faire faire des travaux d'isolation thermique par l'exterieur. Sauf que les travaux ne seront pas finis (voir pas commencés)avant le 31/12/09. Est-ce que la signature du devis + le versement d'un accompte avant 2010 suffiront pour avoir le droit à ce credit d'impot? Ou est-ce la date de la facture finale qui fait foi? Merci beaucoup d'avance pour votre réponse.
Poele à pellet Par Raphael, 25 septembre, 2009
J'ai repéré chez un fournisseur de chaudière un poêle à pellet que je désire acheté mais en passant par une entreprise pour l'achat et la pose pour pouvoir bénéficier du crédit d'impôt. Je voulais savoir si il faut une entreprise agrée ou n'importe quelle entreprise (maçonnerie, charpente,...) Par avance merci.
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| Dernière mise à jour : ( 27 janvier 2011 ) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Jusqu’au 31 décembre 2012, le crédit d'impôt est destiné à favoriser les travaux et les équipements pour la maison les plus performants en matière d'économie d'énergie. Objectif : faire évoluer la qualité des produits mis sur le marché. Cet article est valable pour la déclaration à faire en 2011 des revenus de 2010. Vous trouverez 
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La terrasse privative au dessus de notre appartement 85 m2 sera refaite en janvier 2013 avec une isolation mousse poluyréthanne de 80mm avons nous un crédit d'impôt, de combien est il, notre cote part pour les travaux est de 2750 €, notre dernier impôt sur les revenus de 1950 €. Il parait qu'avec une isolation de 120mm le crédit d'Impôt était plus important.
Merci pour vos réponses
Cordialement
C LAMBERT